1. Introduction
AtriumOne accorde une attention particulière à la protection des données personnelles. Cette politique décrit les catégories de données susceptibles d’être traitées lorsque vous consultez le site vitrine, demandez une démonstration ou utilisez les services AtriumOne.
Les traitements effectivement réalisés dépendent des services utilisés, des informations communiquées et des intégrations activées par le client professionnel.
2. Responsable du traitement
Pour les traitements dont AtriumOne détermine les finalités et les moyens, le responsable du traitement peut être contacté aux coordonnées suivantes :
AtriumOne39 route de la Nivelle45130 Meung-sur-LoireFranceSIRET : 988 571 238 00019N° TVA intracommunautaire : FR30 988571238Email : atrium.infos@gmail.com
Forme juridique : [À COMPLÉTER].
3. Données susceptibles d’être collectées
Données transmises directement
- nom et prénom ;
- adresse e-mail et numéro de téléphone ;
- nom du commerce, entreprise et fonction ;
- informations communiquées lors d’une demande de contact ou de démonstration ;
- données nécessaires à la création et à l’administration d’un compte AtriumOne ;
- contenus et données transmis lors de l’utilisation des services.
Données techniques
Des données techniques peuvent être traitées pour délivrer et sécuriser le service : adresse IP, type de navigateur, système d’exploitation, pages consultées, date et heure des accès et journaux techniques.
L’audit du site vitrine public n’a identifié aucun outil de mesure d’audience ou pixel publicitaire intégré à ce jour.
4. Finalités du traitement
Selon le contexte, les données peuvent être utilisées pour :
- répondre aux demandes de contact et organiser une démonstration ;
- gérer la relation avec les prospects et clients professionnels ;
- créer, administrer et sécuriser les comptes AtriumOne ;
- fournir les fonctionnalités demandées et assurer le support ;
- maintenir, sécuriser et améliorer le produit ;
- envoyer des communications commerciales lorsque la réglementation le permet ;
- respecter les obligations légales et réglementaires applicables.
5. Bases légales
Les traitements peuvent reposer, selon leur finalité, sur :
- les mesures précontractuelles ou l’exécution du contrat, notamment pour une démonstration, l’ouverture d’un compte et la fourniture du service ;
- le consentement, lorsqu’il est demandé, notamment pour certaines communications ou intégrations ;
- l’intérêt légitime, par exemple pour sécuriser le service, répondre à une demande professionnelle ou améliorer son fonctionnement, sous réserve des droits et libertés des personnes ;
- une obligation légale, notamment pour la gestion administrative, comptable ou l’exercice de droits.
6. Destinataires des données
Les données sont accessibles uniquement aux personnes autorisées et aux prestataires qui en ont besoin pour fournir, héberger, sécuriser ou maintenir le service.
Les intégrations avec des services tiers ne traitent des données que lorsqu’elles sont effectivement utilisées ou activées par le client professionnel. La liste contractuelle des sous-traitants du SaaS et leur rôle précis reste à confirmer avant finalisation complète de cette politique : [LISTE DES SOUS-TRAITANTS À CONFIRMER].
7. Transferts hors Union européenne
Certains prestataires techniques ou services connectés peuvent traiter des données en dehors de l’Union européenne. Lorsque de tels transferts ont lieu, AtriumOne veille à ce qu’ils reposent sur un mécanisme reconnu par la réglementation applicable, tel qu’une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types, complétées si nécessaire par des mesures appropriées.
8. Durée de conservation
Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à leur finalité et aux obligations applicables.
| Données | Finalité | Durée de conservation |
|---|---|---|
| Demandes de contact | Répondre aux demandes et assurer leur suivi | Jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact |
| Données prospects | Gestion de la relation commerciale et prospection | 3 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect |
| Données clients | Fourniture et gestion du service AtriumOne | Pendant toute la durée de la relation contractuelle. Certaines données peuvent ensuite être archivées pendant les durées nécessaires au respect de nos obligations légales ou à la défense de nos droits. Les données utilisées à des fins de prospection peuvent être conservées jusqu’à 3 ans après la fin de la relation commerciale. |
| Données de facturation | Respect des obligations comptables et fiscales | 10 ans à compter de la clôture de l’exercice concerné, conformément aux obligations légales applicables |
| Journaux techniques et de sécurité | Sécurité, prévention des incidents et maintenance du service | Pendant une durée proportionnée à leur finalité, généralement comprise entre 6 et 12 mois |
| Cookies strictement nécessaires | Fonctionnement, authentification et sécurité du site ou du service | Durée strictement nécessaire à leur finalité, pouvant aller de la durée de la session à plusieurs mois selon le cookie concerné |
| Traceurs de mesure d’audience, lorsqu’ils sont utilisés | Mesure et analyse de l’audience | Durée de vie du traceur limitée à 13 mois maximum lorsque les conditions prévues par la CNIL sont applicables ; les données associées peuvent être conservées jusqu’à 25 mois maximum |
9. Vos droits
Selon le traitement concerné, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, la limitation du traitement, vous opposer à certains traitements, demander la portabilité lorsque celle-ci s’applique et retirer votre consentement à tout moment lorsqu’il constitue la base du traitement.
Pour exercer vos droits : atrium.infos@gmail.com.
Une preuve d’identité peut être demandée uniquement lorsque cela est nécessaire pour vérifier l’identité du demandeur. Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL.
11. Sécurité
AtriumOne met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées à la nature des données et aux risques identifiés afin de limiter les accès non autorisés, la perte, l’altération ou la divulgation des données. Aucun système ne pouvant offrir une sécurité absolue, ces mesures sont régulièrement appelées à évoluer.
12. Modifications de la politique
Cette politique peut être modifiée pour tenir compte de l’évolution du produit, des traitements ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour affichée en haut de page sera alors actualisée.
13. Nous contacter
Pour toute question concernant cette politique ou vos données personnelles :
atrium.infos@gmail.com →