Conditions générales

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation des services AtriumOne, principalement destinés aux commerces de proximité et autres clients professionnels.

AtriumOne est une plateforme qui permet de centraliser et d’assister certaines actions liées à la relation client, aux avis, à la fidélisation, aux campagnes e-mail, aux réseaux sociaux, à la gestion d’une base clients, à l’intelligence artificielle et aux automatisations. Les fonctionnalités disponibles peuvent varier selon l’offre convenue avec le client.

2. Identification de l’éditeur

• Forme juridique : [À COMPLÉTER]
• Capital social : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE AU STATUT RÉEL]
• Représentant légal : [À COMPLÉTER SI NÉCESSAIRE]

3. Accès au service

L’accès à certaines fonctionnalités nécessite la création d’un compte. Le client fournit des informations exactes et les tient à jour. Il veille à la confidentialité de ses identifiants et informe AtriumOne sans délai en cas d’utilisation non autorisée présumée.

Le service peut évoluer et faire l’objet d’opérations de maintenance, de sécurité ou de mise à jour.

4. Description du service

Selon l’offre et les connexions activées, AtriumOne peut notamment proposer la gestion et la réponse aux avis, l’analyse assistée par intelligence artificielle, la création de contenus, la publication sur certains réseaux sociaux, les campagnes e-mail, le RCU et la fidélisation, la segmentation, les automatisations et des intégrations avec des services tiers.

AtriumOne peut faire évoluer le produit. Une fonctionnalité présentée à titre expérimental, en bêta ou non comprise dans l’offre du client n’est pas réputée disponible de manière permanente.

5. Hans et l’intelligence artificielle

Hans est l’agent IA d’AtriumOne. Certaines de ses fonctionnalités utilisent des modèles d’intelligence artificielle pour analyser, recommander ou préparer des contenus et des actions. Les résultats générés peuvent être incomplets, inexacts ou inadaptés au contexte du client.

Pour les fonctionnalités concernées, le client choisit librement entre une exécution automatique, une validation préalable ou un fonctionnement manuel. Il configure dans AtriumOne le mode qui correspond à ses besoins. AtriumOne conçoit ses mécanismes de contrôle et d’assistance afin de limiter les erreurs, sans garantir l’exactitude absolue des résultats générés.

6. Intégrations tierces

Le service peut se connecter, à la demande du client, à des services tiers tels que Google Business Profile ou Instagram / Meta. Leur fonctionnement dépend notamment de leurs API, conditions d’utilisation, autorisations et disponibilité.

AtriumOne ne contrôle pas les interruptions, restrictions ou modifications directement décidées par ces services. Le client reste libre d’activer les intégrations proposées et doit disposer des droits nécessaires sur les comptes connectés.

7. Obligations du client

Le client professionnel s’engage à :

• utiliser AtriumOne conformément aux lois et aux présentes conditions ;
• disposer des droits nécessaires sur les données et contenus qu’il importe ;
• respecter les règles relatives à la prospection commerciale et aux consentements marketing ;
• ne pas utiliser le service à des fins illicites ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• protéger ses identifiants et les accès à son compte.

8. Données clients du commerçant

Données du commerçant

AtriumOne peut traiter les informations relatives au compte professionnel, à ses utilisateurs, à sa configuration et à sa relation contractuelle.

Données relatives aux clients du commerçant

Lorsque le commerçant importe, collecte ou utilise dans AtriumOne des données relatives à ses propres clients, il lui appartient notamment de définir les finalités de cette utilisation, de s’assurer d’une base légale appropriée, de fournir l’information requise et de respecter les droits des personnes.

Le rôle exact d’AtriumOne au regard du RGPD dépend de l’architecture contractuelle et des traitements concernés. Lorsqu’AtriumOne agit pour le compte du client professionnel, un accord de traitement des données (DPA) devra préciser les instructions, responsabilités et garanties applicables : [DPA À FINALISER].

9. Tarifs et paiement

Les prix applicables sont ceux présentés dans l’offre commerciale ou convenus avec le client. Une période gratuite, bêta ou de test peut être proposée sans facturation pendant la période définie dans l’offre correspondante.

La périodicité de facturation, les échéances, taxes et éventuelles conséquences d’un retard de paiement doivent être précisées dans l’offre ou les conditions particulières : [MODALITÉS À CONFIRMER].

10. Essai et bêta

AtriumOne peut proposer des essais gratuits, accès bêta, périodes de test ou fonctionnalités expérimentales. Pendant ces phases, certaines fonctions peuvent évoluer, être limitées, interrompues ou remplacées. Les conditions et la durée applicables sont communiquées au client dans l’offre concernée.

11. Durée et résiliation

La durée de l’engagement, la périodicité de l’abonnement, les modalités de renouvellement, de préavis et de résiliation sont celles prévues dans l’offre souscrite ou les conditions particulières.

[MODALITÉS PRÉCISES D’ABONNEMENT ET DE RÉSILIATION À CONFIRMER]

12. Disponibilité du service

AtriumOne met en œuvre des efforts raisonnables pour assurer la disponibilité du service. Des interruptions peuvent néanmoins intervenir en cas de maintenance, mise à jour, incident technique, événement extérieur ou indisponibilité d’un fournisseur tiers.

Aucun niveau de service chiffré n’est garanti en l’absence d’un engagement de service spécifique convenu avec le client.

13. Responsabilité

AtriumOne fournit un outil d’assistance, de centralisation et d’automatisation. Le client choisit le niveau d’automatisation appliqué aux fonctionnalités concernées et peut opter pour une exécution automatique, une validation préalable ou un fonctionnement manuel.

Chaque partie répond des dommages directs causés par ses manquements, dans les limites autorisées par la loi et les stipulations contractuelles applicables. AtriumOne ne saurait être tenu responsable des interruptions directement imputables à un service tiers, sans que cela constitue une exonération générale de ses propres obligations.

14. Propriété intellectuelle

La marque AtriumOne, l’interface, le code, les éléments graphiques, les textes propriétaires et les fonctionnalités du logiciel sont protégés par les droits applicables. Aucun droit de propriété n’est transféré au client en dehors du droit d’utiliser le service dans les conditions convenues.

Le client conserve ses droits sur les données et contenus qu’il fournit. Il accorde à AtriumOne les droits strictement nécessaires à l’exécution, la sécurisation et la maintenance du service.

15. Confidentialité

Chaque partie s’engage à protéger les informations non publiques reçues de l’autre partie dans le cadre du service et à ne les utiliser que pour l’exécution de la relation contractuelle, sous réserve des obligations légales et des personnes autorisées qui ont besoin d’en connaître.

16. Données personnelles

Les informations relatives aux traitements de données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité. Les obligations propres au traitement des données des clients du commerçant pourront être précisées dans un DPA.

17. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

Juridiction compétente et procédure préalable de règlement des différends : [CLAUSE À VALIDER].

18. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions :